ARCADIS PRÉSENTE SON ÉTUDE SUR LA DURÉE DES LITIGES EN CONSTRUCTION

Le rapport     « Litiges en construction dans le monde 2018 » analyse une quarantaine de points liés à la résolution des litiges des projets de construction, dont la durée de résolution, le montant, les méthodes de résolution et les raisons de survenance. Ce rapport, intitulé cette année « L’industrie de la construction apprend-elle de ses erreurs ? », présente des résultats globaux ainsi que par région.
Ainsi, le volume des litiges est demeuré constant par rapport aux chiffres de 2016. Cependant, la durée de résolution des litiges et le montant des litiges ont augmenté dans le monde en 2017. En Europe continentale, le montant moyen des litiges a augmenté pour la première fois en 2 ans pour atteindre 24,8 M€ en moyenne, mais est toutefois en dessous du montant moyen des litiges de 2014, et reste également inférieur à la moyenne mondiale de 36,4 M€. La durée de résolution des litiges a, quant à elle, augmenté de 14 à 18 mois entre 2016 et 2017 en Europe continentale, retrouvant ainsi une valeur similaire aux années 2014 et 2015. Le rapport met en exergue que la majorité des professionnels pense qu’afin de limiter la survenance des litiges il faudrait porter une attention particulière lors de l’établissement des contrats. En matière de moyens, il faut donc privilégier les moyens en amont, et être plutôt dans la prévention lors de l’établissement du contrat.
Pour la France, notamment en marché public, compte tenu de la réglementation en place, il est parfois compliqué pour une entreprise de construction d’entériner avec le maître d’ouvrage des accords intermédiaires préalablement à la réception. « Il est préférable de trouver un accord dès que possible suite à la survenance d’un événement et ne pas attendre de traiter l’ensemble des événements à la fin du projet, comme nous le constatons bien trop souvent. Des méthodes alternatives de résolution des litiges telles que l’intervention d’une tierce partie pour prendre des décisions au cours du projet, même provisoires, lorsque les parties n’arrivent pas à se mettre d’accord, sont de très bonnes méthodes pour réduire la durée de résolution des litiges et en limiter l’ampleur », conclut Jordi Recan, responsable de l’activité Contract Solutions France chez Arcadis. Cette étude a été menée par l’équipe Arcadis Contract Solutions et repose sur des litiges de construction mondiaux, gérés par l’équipe en 2017 ainsi que des contributions d’experts du secteur.