La réalisation d’études géotechniques et environnementales « main dans la main » en amont d’un projet d’aménagement permet de répondre au mieux aux interrogations du client, à la fois sur la faisabilité et sur le coût de son projet. En effet, la mauvaise qualité des remblais de surface, souvent mis en évidence au droit des sites étudiés, peut induire des restrictions géotechniques pouvant aller jusqu’à la recommandation de l’excavation de la couche de remblais superficiels, et induisant un impact financier parfois non négligeable (et non prévu initialement).

UNE MEILLEURE APPROCHE ET GESTION DES COÛTS

Prenons l’exemple d’un ancien site industriel qui va être racheté par un promoteur pour y aménager des logements de plain-pied : de fait, le projet ne prévoit a priori aucune excavation de terres.
Les investigations environnementales effectuées sur les sols montrent la présence d’une couche de remblais anthropiques noirs sur environ 50 cm d’épaisseur, avant d’atteindre le terrain naturel.
Les résultats d’analyses en laboratoire mettent en évidence l’absence d’impact, dans les remblais comme dans les terrains naturels.
Autrement dit, les résultats montrent la compatibilité sanitaire entre la qualité du sous-sol et le futur projet de bâtiment de plain-pied. L’étude environnementale ne recommande donc aucune mesure de gestion particulière dans le cadre de l’aménagement.
En revanche, elle souligne la présence de terres non inertes au droit du site (du fait de leur couleur noire, de dépassements des seuils de définition des déchets inertes (ISDI) sur la base de l’arrêté
du 12 décembre 2014). Celles-ci peuvent toutefois rester en place dans le cadre du projet de plain-pied.

ÉTUDE ENVIRONNEMENTALE SEULE

Conclusions :

• Terres non inertes pouvant rester en place dans le cadre du projet
• Qualité chimique du sous-sol compatible avec le projet
• Aucune mesure de gestion particulière dans le cadre de l’aménagement

En parallèle, l’étude géotechnique est réalisée ; elle montre la mauvaise qualité des remblais et recommande l’excavation de la couche de remblais sur au moins 50 cm d’épaisseur.

ÉTUDE GÉOTECHNIQUE SEULE

Conclusions :

• Mauvaise qualité géotechnique des remblais
• Recommandations : excavation de la couche de remblais sur au moins 50 cm d’épaisseur

Or, si ces remblais superficiels sont considérés comme non impactés, ils sont en revanche considérés comme non inertes. Rappelons qu’ils peuvent rester en place dans le cadre du projet, mais qu’ils nécessitent une gestion spécifique en cas d’excavation et élimination hors site (les terres sont alors considérées comme des déchets).
L’excavation et l’élimination hors site de la couche de remblais de mauvaise qualité géotechnique induisent un surcoût de gestion des terres non inertes. Pour avoir un ordre de grandeur, l’élimination
d’une couche de 50 cm de remblais sur la totalité d’une emprise d’un futur bâtiment de 1 000 m² induirait un surcoût de gestion de terres compris entre 30 et 80 k€ en fonction de la nature des
dépassements et donc de l’exutoire.
Ce à quoi il est nécessaire de rajouter les coûts annexes, tels que la maîtrise d’oeuvre du chantier, le terrassement des terres et leur chargement dans les camions par une pelle mécanique, le tri des terres à excaver par une maîtrise d’oeuvre spécifique, un éventuel stockage temporaire des terres sur une aire de tri, etc.

ÉTUDES ENVIRONNEMENTALES ET GÉOTECHNIQUES COUPLÉES

Conclusions :

• Mauvaise qualité géotechnique des remblais, non impactés mais considérés comme non inertes
• Recommandation : excavation de la couche de remblais sur au moins 50 cm d’épaisseur
  - Conséquences financières : surcoûts de gestion des terres non inertes : entre 30 et 80 k€ (dans le cadre de notre exemple ci-dessus) + coûts annexes
  - Conséquences sur le planning des travaux

INTERACTIONS SUR LES CALCULS DE RISQUES SANITAIRES

De même, les recommandations géotechniques en termes d’épaisseur et de profondeur de dallage permettent de réaliser les calculs de risques sanitaires au plus proche de la réalité du projet,
en s’affranchissant de nombreux paramètres « standards » ou « bibliographiques», pas toujours en adéquation avec le projet.
Toutefois, si les conclusions de ces calculs conduisent à une incompatibilité entre les teneurs résiduelles et le projet, et si la dépollution ne peut se poursuivre compte tenu de limites techniques, les
équipes environnement pourront imposer des mesures constructives (épaisseur de dallage, nature des sols de remblaiement, mise en place d’un vide sanitaire…) qui pourront à leur tour avoir un impact sur l’étude géotechnique.

CONCLUSION

Préalablement à un futur projet d’aménagement, il est important de pouvoir réaliser les études environnementale et géotechnique en parallèle, tant les conclusions de chacune de ces études
peuvent avoir des répercussions sur les conclusions de la seconde, en termes de recommandations techniques, mais également de délais et de coûts supplémentaires sur la réalisation du projet.

POUR POURSUIVRE SUR CET AXE

Une réponse conjointe s’identifie dès le stade du devis. Pour aller plus loin, un ingénieur géotechnicien, lorsqu’il réalise son devis, sera d’autant plus pertinent dans sa réponse qu’il valide avec son client que les études environnementales auront bien été prises en compte. Réalisées lors de la vente ou l’achat d’un terrain ou de la réalisation d’un projet d’aménagement, ces études environnementales peuvent être réglementaires ou conseillées.

ACTIVITÉS INDUSTRIELLES

Prenons le cas d’un exploitant qui souhaite démarrer une activité industrielle. Outre les missions géotechniques, il lui est fortement conseillé de faire réaliser des investigations sur les sols, afin de disposer d’un état zéro de la qualité des sols avant activité. Les résultats de cette mission de diagnostic initial ont vocation à servir de valeur de comparaison pour le diagnostic qui devra être effectué en fin d’activité, afin de définir si l’activité exercée a eu ou non un impact sur la qualité des sols. En effet, dans le cas de la vente comme de la cessation d’activité d’un site industriel, le propriétaire du site a pour obligation réglementaire de faire déterminer si l’activité du site a eu un
impact sur la qualité du sous-sol. Une étude historique et un diagnostic sont alors réalisés, et le diagnostic est joint à l’acte de vente, au même titre que les diagnostics plomb, amiante,
risques naturels…
Il lui incombe également de faire définir la nécessité ou non de remettre le terrain en état pour le même usage ou pour l’usage futur envisagé dans le cadre de la cessation d’activité, à travers un plan de gestion. Cette étape est incontournable, car un plan de gestion ou un dossier de cessation d’activité non transmis à la préfecture peuvent être un véritable frein pour l’acceptation d’un permis de construire.

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ICPE)

Dans le cas d’une cessation d’activité d’un site classé pour la protection de l’environnement (ICPE), que son usage futur change ou non, les missions environnementales à réaliser vont être de trois ordres, fixés réglementairement : d’une part, la mise en sécurité du site ; d’autre part, la remise en état du site industriel ; enfin, la réalisation d’un plan de gestion.

PROMOTION IMMOBILIÈRE

Dans le cadre d’un achat de terrain et d’un projet d’aménagement, un promoteur va immédiatement devoir identifier et connaître l’état administratif du site : le site est-il classé pour la protection de l’environnement (ICPE) ?
Il va également lui falloir faire recenser, à travers la réalisation d’une étude historique, les activités présentes ou passées qui s’y sont succédé, et identifier les zones potentiellement polluées et les types de polluants potentiellement présents au droit du site d’étude.
L’étape du diagnostic va ensuite permettre, après avoir défini un plan d’implantation des investigations, de disposer in fine d’une connaissance sur la qualité du sous-sol au droit du site.
Les informations obtenues sur le caractère inerte ou non des terres que le projet prévoit d’excaver vont être exploitées pour réaliser une estimation des coûts (surcoûts) de gestion des terres non inertes.
Enfin, le plan de gestion et l’analyse des risques résiduels vont venir valider la compatibilité sanitaire entre les teneurs résiduelles qui resteront en place et le projet d’aménagement.
Fortement conseillée, cette mission vise à anticiper les enjeux financiers et techniques, mais aussi les enjeux de délais d’exécution des travaux.

PROJET D’ÉTABLISSEMENT SENSIBLE

Dans le cadre d’un projet d’établissement sensible, le maître d’ouvrage aura tout intérêt à faire réaliser une étude environnementale complète du site. Si cette demande ne revêt aucun caractère réglementaire, elle reste indispensable pour obtention d’un accord de l’ARS (Agence régionale de santé).

Véronique Lagneau
Référente technique Fondasol Environnement